la responsabilité du chef de bord

La responsabilité du chef de bord

Découvrez à travers cet article sur le domaine de la Plaisance l’œil du juridique, la Responsabilité du chef de bord…

bateau reste à quai

Le cas particulier de la location de bateaux à quai

A travers cette rubrique, nous abordons le domaine de la plaisance à travers l’œil du juridique. C’est Henri Jeannin, avocat au barreau de Paris, qui nous parle ce mois-ci du cas de la location entre particuliers. Mais à un détail près : le bateau reste à quai.

Feu à bord

FEU À BORD

Avec cette rubrique, nous abordons le domaine de la plaisance à travers l’oeil du juridique. C’est Me Henri Jeannin, avocat au barreau de Paris, qui nous relate ce mois-ci un arrêt intéressant de la Cour de cassation. À l’origine du sinistre, un simple réchaud à gaz dont l’incendie a eu des conséquences matérielles et financières fâcheuses.

Pv de réception-livraison

Le PV de réception-livraison du navire

Le procès-verbal de réception-livraison signé entre le bailleur et le preneur précisant que le fournisseur du navire accepte que le preneur exerce en son nom et directement contre lui les actions entrant dans le cadre de la garantie…

Les mécomptes de la clause de valeur agréée en plaisance

Lorsqu’un plaisancier acquiert d’un chantier ou d’un concessionnaire un voilier ou un yacht à l’état neuf, il ne manque pas de le faire aussitôt assurer par l’intermédiaire d’un courtier spécialisé qu’il connaît, ou qu’il lui a été proposé par l’organisme de crédit-bail qui finance l’opération.

Assurances : Clause de la valeur agréée

Lors de l’achat d’un bateau neuf, le plaisancier se voit habituellement proposer de souscrire un contrat d’assurance comportant une clause de valeur agréée. Séduisante sur le papier, cette disposition s’avère en réalité pour le propriétaire beaucoup moins favorable.

Peut-on sur motoriser son bateau ?

trouve sous-motorisée. Je souhaite la remotoriser par un hors-bord de 300 chevaux, là où le constructeur impose une puissance maximale de 250 chevaux. Le concessionnaire est d’accord pour réaliser le changement de moteur, mais il souhaite que je signe un document le déchargeant de toute responsabilité. Quels sont les risques juridiques d’une telle opération (en cas de sinistre, de tiers impliqué en cas d’accident, etc.) ? »

Propriétaire : peut-on louer son bateau ?

« Je suis propriétaire d’un bateau à moteur que je souhaite louer, notament pour que les revenus issue de la location servent à l’entretien de cette unité qui est par ailleurs bien entretenue et qui est agée de trois ans. Quelles sont les formules disponibles ? QUE VALENT LES NOUVEAUX SYSTÈMES DE LOCATION ENTRE PARTICULIERS ? »

Dépôt-Vente : ce que dit la loi

« Je souhaite acheter un nouveau bateau mais le montant proposé par le professionnel pour la reprise de mon ancienne unité étant à mon sens trop faible, j’ai envisagé de le vendre en dépôt-vente. En quoi consiste réellement ce système ? Quelles sont mes obligations vis-à-vis du professionnel et quelles sont les siennes ? Ce système est-il intéressant pour le particulier ? »

Acheter en copropriété

« Je vais acheter un bateau d’occasion avec mon beau-frère. La répartition des parts doit-elle être obligatoirement de 50/50% ou est-il possible de la modifier en fonction de l’apport de chacun ? Qui s’occupe des formalités avec les Affaires maritimes ? Chaque propriétaire doit-il s’assurer ? »